Conseil municipal du 12 septembre 2008

Quand le maire met l’approbation du compte-rendu de la dernière séance aux voix, Pierre Delléa demande à faire une remarque : « Ces compte-rendus ne sont pas précis. On voudrait que le nom des votants apparaisse avec ce qu’ils ont voté. Sur un point, vous n’indiquez que 20 voix pour. On peut croire que les voix de Nicolas Fetet se sont mêlées aux nôtres, ce qui n’est pas le cas. »

point n°1 : il s’agissait de reprendre une délibération prise en 2007 concernant la location de terrains agricoles à Mireille Hoffner : une erreur s’était glissée dans le calcul des surfaces. Christian Marchal regrette que le prix soit moyen et pas fonction de la qualité des terres. L’adjoint J.P. Louis répond que si on ne veut faire ainsi, il « faudra aller sur le terrain » !

points 2 & 3 : vente de trois vieux véhicules (un camion IVECO, 2 Renault Express), décision d’en acheter deux nouveaux. Pierre Delléa : « Peut-on connaître le cahier des charges que vous avez édité à ce sujet ? ».

Après la réponse de Francis Perry : « Ce serait bien si c’était dans la fiche de synthèse, on serait quitte de poser la question ».

On pourrait surtout conseiller à P. Delléa de venir consulter le dossier du conseil avant la réunion, comme le fait Nicolas Fetet depuis bientôt dix ans. Il serait ainsi parfaitement au courant des points traités.

points 4,5, 6, 7 & 8 : extension du lotissement du Chaud-Brüe. Quelques remarques de l’équipe Delléa sur le non assujettissement à la TVA, le prix de cession inter-budgets, le prix de vente des parcelles. Pierre Delléa semble prendre plaisir  chercher à mettre en difficulté Danielle Mathieu qui lui a succédé aux finances. Elle ne se démonte pas et il paraît plus malotru que compétent : « On n’est pas plus éclairés. Moi j’ai compris, mais j’aimerais bien demander à tous les conseillers ce qu’ils ont compris. Par exemple vous, Djédou Sala … (cette conseillère s’appelle en réalité Djalia Saïdou) ».

Et puis il s’adresse brutalement à Christian Péduzzi pour déclarer, sans que personne ne comprenne le lien avec le sujet : « Que l’adjoint aux affaires scolaires repasse son permis de conduire et respecte la signalisation… ».

Le conseil décide à l’unanimité de ne pas assujettir le budget du nouveau lotissement à la TVA, de transférer le terrain communal nécessaire, de vendre les parcelles au prix forfaitaire de 21 000 € et accepte le budget proposé par l’adjointe aux finances.

point n° 12 : à l’unanimité, il est décidé de signer avec la caisse d’Allocations Familiales des Vosges un nouveau contrat « Enfance-Jeunesse » qui vient remplacer les anciens contrats « Enfance » et « Temps libre ». Ce contrat permettra de toucher des subventions sur les activités à destination des enfants et des jeunes.

points 12 et 14 : Le temps de travail d’un agent est porté à 28 heures hebdomadaires et un poste d’animateur est créé pour faire face aux besoins de la nouvelle garderie du mercredi et des petites vacances. Unanimité.

point 14 : unanimité pour accepter l’accueil d’apprentis aux services techniques.

point 16 : le maire propose une modification du contrat de travail de la directrice générale des services de la mairie. Pierre Delléa laisse entendre que cet agent n’aurait pas la formation requise pour occuper ce poste. Ce n’est pas exact, mais il s’abstient ainsi que ses quatre colistiers.

A noter d’ailleurs que ceux-ci ne votent qu’après avoir regardé comment votait leur chef. Préparent-ils les séances ensemble ?

En conclusion de cette séance, le maire présente l’état des subventions obtenues auprès du département pour les travaux inscrits au budget 2008.

Pierre Delléa veut ensuite intervenir « suite aux remarques de Thillotins ». Le maire lui rappelle que la procédure pour poser des questions en fin de séance est décrite dans le règlement intérieur du conseil municipal. Il conseille à P. Delléa de le respecter. Il pourra ainsi poser ses questions et avoir une réponse à une prochaine séance.

La séance est levée vers 22 heures.